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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX
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de PONTLEROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de PONTLEROY
S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL)

Numéro de dépôt :
1457383
Date de dépôt :
22/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/1998

Présentation de la marque de PONTLEROY

Déposée le 22 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « de PONTLEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX domicilié(e) Château de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque de PONTLEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPITOUS , CANTO GRILHET , TOUZET , VIGNERON PROVENCAL , CUVEE DU SOLEIL , LA FLORAISON , VIGNERONS DU ROY RENÉ , LES CUEILLEURS , SEXTIUS , CEPELIÉRE


S.I.C.A. LES VIGNERONS PROVENCAUX (SARL) - Château de Beaulieu, 13840 ROGNES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236369 - Publication au BOPI 1997-04-25

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne.